Itinéraires d'histoire de la procédure civile - Université Paris Nanterre Accéder directement au contenu
Ouvrages Année : 2014

Itinéraires d'histoire de la procédure civile

Loïc Cadiet
Serge Dauchy
Jean-Louis Halpérin

Résumé

Un examen superficiel de la littérature juridique donne à penser que, à la différence de la procédure pénale, la procédure civile n'a guère donné lieu à des travaux de type historique. Cette différence tient pour partie à l'existence, en procédure civile, d'un nouveau code qui, dans les années 1970, a paru faire table rase du passé, de sorte que les questionnements historiques ont cessé d'être familiers aux spécialistes de la procédure civile. Cet ouvrage renoue le fil de l'histoire, rompu par le nouveau droit, et réinsère celu-ci dans le temps long d'un récit qui remonteau droit romain et qui donne sens à ce nouveau droit. Ont ainsi fait l'objet d'une double attention, historique et processualiste, l'action en justice, l'office du juge, les formes et les délais de procédure, la notion et la fonction des voies de recours, la notion de procès équitable et les rapports de l'arbitrage avec la justice publique
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-01108615 , version 1 (23-01-2015)

Identifiants

  • HAL Id : hal-01108615 , version 1

Citer

Loïc Cadiet, Serge Dauchy, Jean-Louis Halpérin (Dir.). Itinéraires d'histoire de la procédure civile : 1. Regards français. IRJS éditions, 52, 2014, Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 978-2-919211-30-2. ⟨hal-01108615⟩
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