Bibliothèques numériques : le défi du droit d'auteur - Université Paris Nanterre Access content directly
Books Year : 2008

Bibliothèques numériques : le défi du droit d'auteur

Abstract

L'ouvrage procède à une comparaison du cadre juridique applicable aux activités de numérisation des collections des bibliothèques entre la France et le Canada, ainsi que des politiques mises en oeuvre par les bibliothèques nationales de ces deux pays. Il dresse un état des différentes pistes qui s'ouvrent pour les établissements culturels pour la numérisation de leurs collections, avec une attention particulières pour les documents protégés par le droit d'auteur : exceptions au droit d'auteur, négociations contractuelles, dispositifs spécifiques pour les oeuvres épuisées ou orphelines.

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hal-01366318 , version 1 (14-09-2016)

Licence

Attribution

Identifiers

  • HAL Id : hal-01366318 , version 1

Cite

Lionel Maurel. Bibliothèques numériques : le défi du droit d'auteur. Presses de l'ENSSIB, 2008, 978-2-910227-69-2. ⟨hal-01366318⟩
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