Évaluation des risques sanitaires pour les professionnels exposés à des horaires de travail atypiques, notamment de nuit
Résumé
La demande d’évaluation des risques pour les professionnels exposés à des horaires atypiques s’inscrit dans un contexte socio-économique et scientifique particulier : les formes d’organisation du travail évoluent, conduisant aujourd’hui à un nombre très important de travailleurs concernés par des horaires et rythmes de travail dits « atypiques ».
L’expression « horaires atypiques » s’applique à tous les aménagements du temps de travail situés en dehors du cadre de la semaine « standard ». Les formes d’horaires atypiques les plus connues sont le travail posté2, le travail de nuit et le travail de fin de semaine. Les horaires atypiques incluent également le travail en horaires étalés, le travail en horaires comprimés et le travail impliquant une flexibilité journalière.
L’adoption de la proposition de loi sur l’égalité professionnelle hommes-femmes, en 2001, a levé l’interdiction légale faite aux femmes de travailler la nuit, notamment pour se mettre en conformité avec le droit européen et transposer la Directive européenne 93/104/CE concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail.
Le nombre de travailleurs de nuit a presque doublé en vingt ans, comme en témoigne la dernière étude de la Direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques (Dares) du Ministère du travail, publiée en août 2014.
Le travail en horaires de nuit s’accompagne d’une désynchronisation des rythmes biologiques, sociaux et familiaux, pouvant conduire à des répercussions sur l’état de santé.
Le Centre international de recherche sur le cancer (Circ) a étudié l’impact de cette organisation du travail sur le risque de cancer, l’amenant à ajouter le travail posté qui induit la perturbation des rythmes circadiens à la liste des agents « probablement cancérogènes » (groupe 2A) en 2007. En France, la Haute Autorité de Santé (HAS) a publié, en 2012, des recommandations de bonnes pratiques pour la surveillance des travailleurs postés et/ou de nuit.
Les effets sanitaires liés au travail en horaires atypiques constituent un domaine d’étude complexe et nécessitant l’implication de disciplines scientifiques très diverses. Les effets évoqués dans la littérature sont nombreux et concernent notamment :
- les troubles du sommeil et la baisse de vigilance ;
- les pathologies gastro-intestinales ;
- la survenue d’accidents ;
- la fertilité, la reproduction et la grossesse ;
- le cancer (notamment le cancer du sein chez la femme) ;
- les troubles métaboliques et pathologies cardiovasculaires.
Dans ce contexte, l’Anses a été saisie le 22 mars 2011 par la Confédération des travailleurs chrétiens (CFTC) pour procéder à une évaluation des risques sanitaires pour les professionnels exposés à des horaires atypiques, notamment ceux soumis à un travail de nuit, qu’il soit régulier ou non. La CFTC s’interrogeait, dans sa demande, sur l’élargissement possible des conclusions émises par le Circ en 2007 à l’ensemble des travailleurs soumis à des horaires atypiques.
Compte tenu, d’une part, de l’ampleur et de la complexité de la question, mais aussi, d’autre part, de l’existence de nouvelles données scientifiques publiées depuis la parution de la monographie du Circ en 2010, notamment concernant les effets de la lumière sur les rythmes circadiens, l’Anses a alors proposé de répondre à la question posée en deux étapes :
- dans un premier temps, en réalisant une mise à jour de l’expertise relative aux risques
sanitaires auxquels sont exposés les professionnels exerçant leur activité en horaires de nuit ;
- dans un second temps, en étudiant spécifiquement, en fonction des données disponibles, les effets sur la santé potentiellement liés aux autres formes d’horaires atypiques de travail.
Mots clés
Effets sanitaires
Altération du système circadien
Perturbations du sommeil
Troubles métaboliques et hormonaux
Diabète
effets gastro-intestinaux
effets cardiovasculaires
effets sur le système immunitaire
effets psychiques
effets cognitifs
Effets sur le travail
accidentologie
fiabilité
performance
activité de travail
Effets sur la vie hors travail
vie familiale
vie sociale